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Cellules souches
Etat des lieux de la recherche sur les cellules souches au Brésil

http://www.bulletins-electroniques.com/actualites/64185.htm

Non sans débat, le Brésil, pays à forte tradition catholique, a autorisé les recherches sur les cellules souches, tout en les encadrant de manière assez stricte. Ces recherches, qui font désormais l'objet d'un appui des autorités, aux plans institutionnel et financier, commencent à obtenir des résultats reconnus par la communauté scientifique

1. Un cadre juridique récent encadrant les recherches sur les cellules souches

1.1. Une loi de 2005 autorisant la recherche sur les cellules souches embryonnaires

L'utilisation et la recherche sur cellules souches est encadrée par la loi sur la biosécurité (loi 11.105 du 24 mars 2005). Cette loi abroge les dispositions de la loi sur la biosécurité de 1995 qui interdisait les recherches sur des embryons.

La loi de 2005, qui encadre également les OGM, autorise, " à des fins de recherche et de thérapie, l'utilisation de cellules souches embryonnaires obtenues à partir d'embryons humains produits par fécondation in vitro " sous certaines conditions. Ces conditions posées par l'article 5 sont cumulatives :
- Les embryons doivent être non-viables ou congelés depuis au moins trois ans,
- Les cliniques et les hôpitaux doivent tenir un registre de tous les embryons disponibles avec leur date de congélation,
- Les géniteurs doivent donner leur accord.

Ce texte fait brièvement référence aux cellules souches adultes, sur lesquelles peuvent être effectuées des recherches et avoir des applications dans le domaine médical. En outre, la vente de matériel médical s'y rapportant est qualifiée par la loi de crime.

1.2. Un dispositif de contrôle élaboré mais encore imparfait

Plusieurs garde-fous institutionnels sont prévus par la loi de 2005 pour faire respecter la bioéthique. Les instituts de recherches et les services de santé doivent soumettre leurs travaux sur les cellules souches embryonnaires (ainsi que l'ensemble de leurs recherches impliquant des êtres humains) à l'approbation des comités d'éthique de la recherche (CEPS) créés au sein des universités et dans les centres de recherche. Ces comités sont coordonnés par la Commission National d'Ethique pour la Recherche (CONEP), instance collégiale du Conseil National de la Santé, l'organe permanent du ministère de la santé brésilien. La CONEP actualise les directives et normes de protection des sujets de recherche. L'agence nationale de vigilance sanitaire (ANVISA), rattaché au ministère de la santé, a pour mission de définir des normes concernant l'utilisation des cellules souches.

Une résolution de l'ANVISA en cours d'adoption prévoit un renforcement de la règlementation concernant l'usage des cellules souches embryonnaires (régime d'autorisation préalable et de contrôle). Au cours des travaux préparatoires, un recensement systématique des embryons en circulation a été effectué afin de mettre en place un registre détaillé. Le conseil fédéral de la médecine (CFM), contribue également à la réflexion et à la définition des normes de bioéthique, la Constitution brésilienne lui attribuant des fonctions de contrôle et d'élaboration des normes encadrant les pratiques médicales. Ses prérogatives de contrôle des demandes de cellules souches embryonnaires devraient être étendues par la résolution de l'ANVISA.

Les normes édictées par l'ANVISA doivent permettre de combler les vides juridiques de la loi sur la biosécurité de 2005. En effet, si l'activité des organismes publics est bien contrôlée, les pratiques du secteur privé restent encore mal encadrées.

1.3. Une question qui partage la société brésilienne ; une réflexion en avance sur le reste du sous-continent

L'autorisation d'utiliser des cellules souches embryonnaires a fait l'objet d'un vif débat au Brésil, grand pays catholique où les courants traditionnalistes sont écoutés. M. Claudio Fonteles, Procureur de la République à l'époque, a formé en 2005 un recours en inconstitutionnalité auprès du Tribunal Suprême Fédéral contre la nouvelle loi de biosécurité. Ce recours, soutenu par les courants religieux et les mouvements anti-avortement, était fondé sur l'article 5 de la Constitution fédérale qui garantissait " l'inviolabilité de la vie humaine ".

Le 29 mai 2008, au terme d'un débat disputé (6 votes contre 5), le Tribunal Suprême Fédéral a confirmé la loi, faisant du Brésil le premier pays d'Amérique latine et le 26ème pays du monde à autoriser ce genre de recherches.

2. Une recherche soutenue par la mise en place de politiques volontaristes

2.1. D'importants financements en faveur de la structuration du dispositif de recherche

La décision du Tribunal Suprême Fédéral a encouragé une forte croissance des recherches sur les cellules souches. Le ministère des sciences et des technologies et celui de la santé, qui assurent - notamment par l'intermédiaire d'agences spécialisés (CNPQ, Finep) et de la fondation Oswaldo Cruz - le financement et la coordination de projets de recherches en ce domaine, ont investi 12 à 13 MR$ (environ 5 à 6M euros). Les fondations d'appui à la recherche des Etats de Sao Paulo, de Rio de Janeiro et du Minas Gerais ont également financé ces projets à hauteur de plusieurs millions de réaux.

Le gouvernement brésilien - pour lequel la recherche en matière de thérapie cellulaire est une priorité - appuie 40 groupes de recherche spécialisés en ce domaine. Le plus important d'entre eux, coordonné par l'Institut de cardiologie de Laranjeira Antonio Carlos Carvalho, a reçu 28 MR$ en 2008. Cette même année, un Réseau National de Thérapie Cellulaire (Rede Nacional de Terapia Celular) a été créé. Doté d'un budget initial de 21 MR$ (environ 10M euros), ce dispositif coordonne huit centres de technologie cellulaire, localisés dans cinq états brésiliens. Huit groupes de recherche ont été sélectionnés par la Finep afin de structurer ces centres. Cinquante deux laboratoires produiront diverses variétés de cellules, l'un des principaux objectifs étant de créer des structures adaptées à la culture de cellules souches conforme aux "bonnes pratiques de manipulation" (BPM).

2.2. Des avancées notables dans le domaine de la recherche sur les cellules souches adultes

Grâce aux efforts déployés, la recherche brésilienne en matière de cellules souches adultes connait actuellement de grandes avancées. Les travaux portant sur l'utilisation des cellules souches de la moelle osseuse pour le traitement des maladies cardiaques et neuromusculaires (maladie de chagas, maladie coronaire chronique, cardiopathie dilatée) font l'objet de publications et certaines institutions - telle que la Fondation Oswaldo Cruz dans l'état de Bahia, l'Hôpital Clementino Fraga à Rio de Janeiro, la PUC du Parana ou l'Institut du Génome de l'Université de Sao Paulo) - sont reconnues internationalement.

Par ailleurs, bien que le Brésil accuse un certain retard dans le domaine de la recherche en matière de cellules souches embryonnaires, plusieurs projets ont obtenu d'excellents résultats. Les travaux permettant l'obtention de cellules souches à partir d'embryons humains menés par l'équipe de l'Institut de Biosciences de l'Université de São Paulo (USP), ainsi que les recherches de l'Université Fédéral de Rio ayant permis au Brésil de devenir le cinquième pays à produire des cellules souches pluripotentes induites, font l'objet d'importants investissements. En 2009, plus de 3 MR$ (environ 1,4 M euros) ont été consacrés à la poursuite de ces études.

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"Le Brésil obtient ses premières cellules souches embryonnaires humaines" - BE Brésil 120 - Faustine Fourdinier, CenDoTeC - 03/11/2008 - http://www.bulletins-electroniques.com/actualites/56487.htm

Code brève
ADIT : 64185

- Site du Conseil National de Santé - http://conselho.saude.gov.br/Web_comissoes/index.html
- Site du Conseil Fédéral de Médecine - http://www.portalmedico.org.br/novoportal/index5.asp
- Site Anvisa (Agence Nationale de Vigilance Sanitaire) - http://www.anvisa.gov.br/eng/index.htm
- Site FINEP (Financeur d'Etudes et Projets) - http://www.finep.gov.br/
- Site Web du CNPq (Conseil National de Recherche Scientifique et Technologique) - http://www.cnpq.br/index.htm
- Site Web du Réseau National de Thérapie Cellulaire - http://www.rntc.org.br/
- "Programa INCT de Células-Tronco em Doenças Genéticas Humanas" - Site Web de la FAPESP - http://www.fapesp.br/materia/4849
- Agência Fiocruz de Noticias - http://www.fiocruz.br/ccs/cgi/cgilua.exe/sys/start.htm?tpl=home

Renaud Caravalho - Bérénice Velez - Ambassade de France au Brésil

BE Brésil numéro 130 (20/08/2010) - Ambassade de France au Brésil / ADIT - http://www.bulletins-electroniques.com/actualites/64185.htm