2010/06/01 > Etats-Unis > La problématique environnement, santé et sécurité dans le domaine des nanotechnologies aux Etats-Unis

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	La problématique environnement, santé et sécurité dans le domaine des nanotechnologies aux Etats-Unis http://www.bulletins-electroniques.com/rapports/smm10_024.htm Publié le 1/06/2010 - 57 pages - pdf 6,9 Mo Auteurs : REILLON Vincent - PIMPINELLI Alberto Les nanomatériaux sont fabriqués par l'homme de manière contrôlée depuis environ 25 ans. Leurs propriétés particulières et leur diversité en font des matériaux prometteurs dans de nombreux domaines : médecine, énergie, électronique, etc. Cependant, ces propriétés laissent penser que ces matériaux peuvent poser un risque pour la santé et pour l'environnement. Ce sont les problématiques posées par les nanotechnologies dans le domaine de l'environnement, de la santé et de la sécurité qui sont étudiées dans ce document. La question à laquelle tentent de répondre les chercheurs et les agences de régulation des produits n'est pas de savoir si ces nanomatériaux sont sûr mais comment rendre sûres leur production et leur utilisation. Pour cela, il faut s'interroger sur la réglementation actuelle. Les nanomatériaux sont-ils bien pris en compte dans le cadre existant : recueil d'informations sur leur présence dans les produits, procédures de contrôles, autorisations de mise sur le marché ? Un autre problème est de savoir si les procédures d'estimation des risques utilisées aujourd'hui sont efficaces pour prendre en compte les nanomatériaux. Ce document a pour but de détailler la position américaine sur ces questions. La première partie permet d'analyser les réglementations existantes aux Etats-Unis pour les produits amenés à comporter des nanomatériaux. La seconde partie présente les nanomatériaux et analyse les défis qu'ils posent pour la régulation. Elle est suivie d'une section présentant les connaissances actuelles en nanotoxicologie. La quatrième partie aborde la structuration du système de recherche américain afin de répondre aux besoins en données scientifiques afin d'estimer les risques posés par les nanomatériaux. Le rôle et les actions des différentes agences gouvernementales sont étudiées. Enfin, la dernière partie permet d'évoquer les évolutions récentes sur ces questions aux Etats-Unis. Au sommaire de ce document : Introduction 1. Historique 2. Le système actuel de contrôle des nouvelles substances aux Etats-Unis 2.1. La régulation : les agences, les lois et les règles - L'EPA et le TSCA - La FDA et le FFDCA 2.2. Les méthodes d'évaluation du risque 2.3. Bilan 3. Les Nanomatériaux 3.1. Les propriétés originales des nanomatériaux 3.2. Les nanomatériaux dans la réglementation actuelle - Le TSCA et l'EPA - Le FFDCA et la FDA 3.3. Les problématiques scientifiques à aborder - La métrologie comme priorité - La recherche sur la toxicité et l'exposition 3.4. Un bilan négatif 4. La situation sur les recherches menées en nanotoxicologie 4.1. Une vue globale des publications mondiales 4.2. Les résultats des premières recherches - Les métaux 4- Les nanomatériaux carbonés - Les oxydes métalliques - Les quantum dots - Les dendrimères et les polymères 4.3. Bilan sur les connaissances actuelles sur les risques posés par les nanomatériaux 5. La structuration du système de recherche 5.1. La stratégie du NNI 5.2. Le budget de la PCA 7 5.3. Les agences fédérales impliquées dans la PCA 7 - L'Environment Protection Agency - La Food and Drug Administration - Le National Institute for Occupational Safety and Health - Le National Institute of Health - Le National Institute of Standards and Technology - La National Science Foundation 5.4. Bilan 6. Les évolutions en cours 6.1. L'évolution des financements 6.2. L'évolution du risk assessment : la toxicologie computationnelle 6.3. L'approche soft law pour la régulation 6.4. La place des états et des collectivités locales 6.5. Les modifications législatives - Nanotechnology Safety Act - Evolution du FIFRA - Modification du TSCA Conclusion Références et liens		Version imprimable >> Transmettre cette info par email >> Recommander ce site à un collègue / ami >> S'abonner aux BE >> FAQ / foire aux questions >> Conditions d'utilisation >>
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origine :	Ambassade de France aux Etats-Unis / ADIT - http://www.bulletins-electroniques.com/rapports/smm10_024.htm

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